Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site Remed Zéro Plastique, www.remed-zero-plastique.org (le “Site”) conçu et animé par l’association loi 1901 MerTerre, et développé par le Muséum national d’Histoire naturelle.

Les présentes Mentions Légales ont pour but de décrire les droits dont bénéficient les personnes ayant accès au Site et à ses fonctionnalités. Elles complètent, lorsque nécessaire, les Conditions Générales d’Utilisation du Site et de ses fonctionnalités lorsque ces dernières viennent à s’appliquer.

Le Site est financé par par le biais de subventions accordée à MerTerre par le Ministère de la Transition écologique, de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques, la région SUD, la ville de Marseille, le département des Bouches du Rhône et dans le cadre du projet « 65 Millions d’Observateurs » financé par le Programme Investissements d’Avenir, développé par le MNHN.

Ce Site est animé par l’association MerTerre. Ses objectifs sont de sensibiliser et d’informer sur la pollution environnementale liée à la multiplication des déchets “sauvages” et de permettre et faciliter l’organisation d’opérations de nettoyage. le Site entend également encourager la collecte de données issues de ramassage citoyens, afin de faciliter la caractérisation quantitative et qualitative des déchets et d’identifier les matériaux et objets les plus récurrents sur les territoires terrestres et maritimes.

Le Site, ses fonctionnalités et tous les éléments qui les constituent, incluant sans limitation, les logiciels, algorithmes, images, textes, graphiques, illustrations, logos, noms commerciaux, noms de domaine, photographies, éléments ergonomiques, audios, visuels ou audiovisuels, design, agencements structurels du Site, éléments de langage, questionnaires et tous éléments intellectuels qui s’y rapportent, sont la propriété exclusive de MerTerre, du MNHN ou, selon les cas, de tiers.

Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du Site par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite, à moins qu’elle n’ait été autorisée de façon explicite et dans les limites de cette autorisation dans les Conditions Générales d’Utilisation du Site ou de façon écrite et préalable de MerTerre, et constitue un délit de contrefaçon. L’accès à ce Site ne confère à son Utilisateur aucun droit autre que ceux qui lui sont octroyés dans le cadre des Conditions Générales d’Utilisation et pour les besoins des fonctionnalités mises à disposition. Tout autre usage qui n’est pas spécifiquement autorisé est interdit.